Votre demande de NDA a été refusée ? Comprenez les causes fréquentes : client, formation, formateur, pièces et cohérence du dossier.
Dossier, preuves, blocages et passage audit pris en charge. Garantie de résultat : NDA ou Qualiopi obtenu ou remboursé.
Un refus NDA n’est pas juste un papier manquant. Souvent, c’est un problème de cohérence entre votre client, votre formation, votre programme et vos compétences.
Si vous redéposez le même dossier avec deux pièces renommées, vous risquez surtout de perdre du temps.
Nous pouvons analyser le refus, reprendre le dossier, corriger les pièces et préparer une nouvelle demande plus cohérente.
Les blocages les plus courants :
Le point clé : la DREETS regarde la cohérence globale, pas seulement la présence d’un formulaire.
Avant de corriger, il faut classer le refus.
Un problème de forme peut venir d’une pièce absente, d’un document incomplet, d’une erreur d’identité, d’un SIREN ou d’un mauvais format. C’est souvent corrigeable rapidement.
Un problème de fond est plus sérieux : l’action ne ressemble pas assez à une formation professionnelle, le programme n’est pas défendable, le client n’est pas clair, ou la compétence du formateur n’est pas prouvée.
Dans ce cas, redéposer vite est rarement la bonne stratégie. Il faut reprendre la logique du dossier.
Avant de redéposer, il faut relire :
Un bon dossier NDA doit être simple, mais il doit être défendable.
Si votre projet vise ensuite Qualiopi, il faut aussi penser à la suite : NDA + Qualiopi, BPF, preuves et audit.
Pour une méthode de relecture plus complète, consultez aussi que relire dans votre dossier DREETS après un refus NDA.
Nous reprenons le dossier comme le ferait un lecteur externe :
Le but n’est pas de contourner la DREETS. Le but est de déposer un dossier plus clair, plus cohérent et moins contestable.
Faites-vous accompagner si vous avez déjà reçu un refus, si votre activité est atypique, si vous vendez du coaching ou de la formation en ligne, ou si votre premier client ne rentre pas clairement dans une situation professionnelle.
Notre objectif : corriger la cause du refus, pas promettre une acceptation automatique.
En rendez-vous, nous regardons si le dossier peut être corrigé rapidement ou si votre première action doit être recadrée avant tout nouveau dépôt.
Trois sorties possibles :
Oui, mais il faut d’abord comprendre si le refus vient d’une pièce manquante, d’un programme fragile, d’un mauvais document ou d’un problème de fond sur l’action de formation.
Pas toujours. Parfois une correction ciblée suffit. Dans d’autres cas, il faut reconstruire le programme, la convention ou même la première action.
Cela dépend du motif, de la rapidité de correction et du délai d’instruction. Le plus coûteux est de corriger à l’aveugle.
La bonne question est plutôt : votre dossier prouve-t-il clairement une action de formation professionnelle ?
Non, mais il faut éviter de redéposer le même dossier. Le refus indique qu’un point n’a pas convaincu la DREETS ou que le dossier n’est pas assez cohérent.
Nous pouvons analyser le refus, corriger les pièces, reconstruire le dossier et préparer une nouvelle demande plus cohérente.
Réunissez le courrier de refus, le programme, la convention et les pièces déposées. Puis réservez un cadrage.
Chaque étape produit une pièce visible : note, matrice, drive, document ou passage audit cadré.
On part de votre vraie situation, pas d'un modèle générique.
On classe ce qui existe et on repère ce qui doit être produit ou corrigé.
Les documents utiles sont repris, datés, nommés et reliés au RNQ.
On cadre les questions, les formulations et les points sensibles à traiter.
Chaque bloc correspond à une pièce, une correction ou une décision exploitable pour cadrer le passage audit.
Les indicateurs sont classés par niveau de risque. Vous savez quoi corriger maintenant et quoi traiter ensuite.
Un tableau vivant relie chaque exigence RNQ à vos preuves, leur statut et leur emplacement.
Les preuves sont nommées, datées, rangées et accessibles pour éviter la panique le jour de l'audit.
Programmes, CGV, livret stagiaire, évaluations, réclamations et procédures sont repris selon votre activité réelle.
Les points faibles sont identifiés avant le passage audit : preuve absente, formulation floue, document hors sujet.
On cadre les questions probables, les réponses à formuler et les points sensibles à traiter.
La preuve n'est pas un slogan. C'est la différence entre un dossier dispersé et une préparation que l'auditeur peut suivre.
Preuves réparties dans plusieurs outils, documents non datés, réponses audit floues, indicateurs sensibles non priorisés.
Drive organisé par indicateur, pièces utiles identifiées, écarts cadrés, réponses préparées et engagement commercial clair.
Nous préparons le passage audit pour que votre dossier soit clair, rangé, cohérent et suivi jusqu'à obtention.
Nous préparons, reprenons et suivons votre dossier jusqu'à obtention selon le périmètre validé.
Réponses directes avant de réserver ou demander un devis.
Un appel court pour choisir la suite utile : diagnostic, devis, passage audit ou délégation.
Leandro · cadrage en cours